Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOODULATE
COLLECTIF DESIGNERS +

Numéro de dépôt :
4428623
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
MOODULATE de COLLECTIF DESIGNERS +

Présentation de la marque MOODULATE

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par COLLECTIF DESIGNERS + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOODULATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est COLLECTIF DESIGNERS + domicilié(e) 5 rue Javelin PAGNON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque MOODULATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOODULATE arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

COLLECTIF DESIGNERS + a également déposé les autres marques suivantes : DESIGNERS + , QUEL DESIGNER ! , QUELLE DESIGNER ! , D +


COLLECTIF DESIGNERS + - 5 rue Javelin PAGNON - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Logiciel ; logiciel permettant d’accéder à un questionnaire en ligne ; logiciel de tests accessibles à travers une plateforme à distance ; logiciel traitant la collecte, la gestion, l'analyse, la présentation, la publication et l'archivage des données dans la conduite des sondages par Internet ; logiciel téléchargeable destiné à la collecte, la gestion, le traitement et le stockage de données et de bases de données ; logiciel utilisé comme répertoires d'informations ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions, d’afterwork, de petits-déjeuners et de réunions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; analyse, informations et recherches concernant les affaires ; promotion des intérêts de professionnels du design ; services de réseautage professionnel et d’affaires ; mise en réseau commerciale de designers ; fourniture d'informations commerciales concernant les designers ; études, accompagnement et gestion de projets commerciaux ; partenariat commercial ; gestion de bases de données ; compilation de données dans des bases de données ; étude de marché à base d’une base de données informatique ; établissement, compilation et analyses de statistiques ; rapports statistiques ;

Fourniture d’accès à des bases de données ; location de temps d’accès à une base de données informatisée et informatique ; transmission d’informations de bases de données via des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données concernant des logiciels de tests ;

Éducation ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation continue ; divertissement ; informations en matière de formation, de divertissement et d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers, réunions, afterwork, petits-déjeuners, notamment dans le domaine du design ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du design ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de bulletin d’informations (newsletter) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude , accompagnement et gestion de projets techniques ; promotion de projets techniques pour les tiers ; architecture ; décoration intérieure et extérieure; services de conception d’art industriel et d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils dans le domaine du design et notamment le design industriel ; conception artistique commerciale; services de conseils en ingénierie dans le domaine de la conception; conseils en matière de développement de produits; conseils en décoration intérieure et extérieure; dessin industriel; services d'illustration graphique pour le compte de tiers; conception de produits; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; création et conception de site web ; conception, développement, hébergement, mise à jour, maintenance et reconstitution de bases de données ; préparation d'études d'analyse de projets; compilation d'informations commerciales, personnelles et professionnelles ; services de recherche et développement ; établissement de rapports sur la base des résultats de recherches scientifiques ; services de développement de méthodes de test; services d'évaluation de mesure; services des technologies de l'information; services de conception, développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; services de conception, développement, installation, mise à jour et , maintenance de logiciels pour la collecte, la gestion, l'analyse, la présentation, la publication, le stockage et l'archivage des données dans la conduite de sondages et de tests par Internet, destinés aux designers ; service d'hébergement des données relatives aux tests fonctionnels sur des serveurs ; Consultation en matière de logiciels et de logiciels de tests à savoir service d'accompagnement à l'utilisation de logiciels de tests.